MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : emiliesinstitut.wifeo.com les informations suivantes :
1) Informations légales:
Statut du propriétaire : Entrepreneur individuel
Le Propriétaire est : Emilie Plaud
Adresse postale de l'entreprise: 24 route de Bressuire 79430 La Chapelle Saint Laurent
Numéro d'immatriculation au répertoire des métiers (RM): 45008236700019
Le Créateur du site est : Institut Emilie's
Le Responsable de la publication est : Institut Emilie's
Contacter le responsable de la publication : emilie.plaud@orange.fr
Le Webmaster est : Institut Emilie's
Contacter le Webmaster : emilie.plaud@orange.fr
L’hebergeur du site est : Wiféo http://www.wifeo.com/ 78000 Versaille
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : emiliesinstitut.wifeo.com.
Le site emiliesinstitut.wifeo.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site emiliesinstitut.wifeo.com. Le site emiliesinstitut.wifeo.com est mis à jour régulièrement par Institut Emilie's.
Emilie Plaud s’efforce de fournir sur le site emiliesinstitut.wifeo.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site emiliesinstitut.wifeo.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, emiliesinstitut.wifeo.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, emiliesinstitut.wifeo.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle :
Emilie Plaud est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site emiliesinstitut.wifeo.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emilie Plaud, propriétaire du site à l'email : emilie.plaud@orange.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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